Quelle est la rapidité de fonctionnement des registres du commerce cantonaux ?

Alors que de nombreux registres du commerce en Suisse inscrivent rapidement les entreprises, certains cantons sont nettement à la traîne pour diverses raisons. Les chiffres du portail de création d'entreprises Fasoon montrent de grandes différences - et jusqu'à sept semaines d'attente.

Aperçu régulier du travail des registres du commerce

Sur la base de plus de 3'000 créations d'entreprises par an, Fasoon analyse régulièrement les délais de traitement actuels des registres du commerce cantonaux. Alors qu'un délai de traitement d'environ deux semaines est généralement considéré comme habituel (entre le moment de la demande d'inscription au registre du commerce et la publication dans Zefix), les données montrent toujours de grandes différences entre les cantons. L'étude actuelle des créations de Fasoon présente les chiffres pour les mois de janvier à avril 2025.

Le graphique ci-dessus montre le total des nouvelles inscriptions par canton de janvier à avril 2025, ainsi que les jours médians qu'il a fallu dans les cantons pour inscrire une entreprise Fasoon (entre le moment de la demande d'inscription au registre du commerce et la publication dans Zefix). Elle montre également quels cantons inscrivent les entreprises au registre du commerce plus rapidement ou plus lentement que prévu.

Délais de traitement de 6 à 55 jours

Parmi les cantons les plus rapides au premier trimestre 2025, on trouve Glaris, Uri, Appenzell Rhodes-Extérieures, les Grisons, Obwald et Schwyz, avec des délais de traitement médians compris entre 6 et 7 jours. A l'autre bout de l'échelle, on trouve le canton de Thurgovie (TG) avec plus de 55 jours - plus de sept semaines. Fin avril 2025, le registre du commerce de Thurgovie indique explicitement sur son site Internet un temps de traitement d'au moins cinq semaines ouvrables - et ne peut actuellement pas garantir des procédures accélérées. Les raisons invoquées sont les suivantes : "En raison de la persistance d'un volume d'affaires extrêmement élevé ainsi que de raisons liées aux ressources, il faut actuellement compter, pour une opération d'inscription, avec un délai de traitement d'au moins cinq semaines ouvrables à compter de la réception des documents susceptibles d'être inscrits".

Le registre du commerce de Zurich, l'un des plus grands et des plus fréquentés de Suisse, a généralement besoin d'environ deux semaines et est considéré comme fiable et constant. Comme il dispose également de la plupart des ressources, il peut aussi compenser plus facilement les fluctuations de différentes natures. En ce qui concerne les créations de Fasoon, le canton de Zurich se situait dans la moyenne avec 15 jours.

Conséquences et possibilités pour les créateurs d'entreprise

Le choix du siège de l'entreprise peut être très important pour le processus de création d'entreprise à une époque où il existe de grandes différences en matière d'inscription au RC. Ceux qui souhaitent démarrer rapidement doivent tenir compte du fait que certains cantons travaillent actuellement beaucoup plus vite que d'autres. En cas d'urgence, il est possible d'envisager une création dans un canton plus rapide avec un transfert de siège ultérieur - mais cela entraîne des coûts supplémentaires.

"En choisissant correctement le canton du siège de la société, il est possible, selon la constellation, d'économiser du temps et de l'argent, même si le siège doit être adapté à une date ultérieure. Nous conseillons également les fondateurs/fondatrices sur le choix du canton approprié", explique Walter Regli, cofondateur de Fasoon. Un service de domiciliation dans le canton d'Appenzell Rhodes-Intérieures fait également partie des conseils relatifs au choix du site.

Source : Fasoon